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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vins du Littoral
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VINS CALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS CALAIS
Les Vins du Littoral, SAS

Numéro de dépôt :
3739977
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020
VINS CALAIS de Les Vins du Littoral

Présentation de la marque VINS CALAIS

Déposée le 21 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vins du Littoral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINS CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vins du Littoral domicilié(e) 10 Rue Gutenberg Zone Curie - 62100 - CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 177 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vins du Littoral domicilié(e) 10 Rue Gutenberg Zone Curie - 62100 - CALAIS - France.

La marque VINS CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS CALAIS est expirée depuis le 21 mai 2020.

Les Vins du Littoral a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES PELLETIER , CALAIS WINE , CALAIS VINS , SUPERCAVISTE , PAIN & LEVAIN


Les Vins du Littoral, SAS - 10 Rue Gutenberg Zone Curie - 62100 - CALAIS - France - SIREN 441177839


Les Vins du Littoral - 10 Rue Gutenberg Zone Curie - 62100 - CALAIS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.